Contact

6, rue Bara Lyon 3ème

Tél : 04.37.91.25.10
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Vendredi 29/03, repas solidaire pour tout l'Ensemble Scolaire, au profit de plusieurs associations.

(sur 10 mensualités/an – réglées par prélèvement mensuel)

La contribution financière des familles aux frais de fonctionnement de l’Etablissement est calculée sur la base du quotient familial. 

Cette façon de faire, adoptée par la plupart des Etablissements catholiques a pour but d’établir une plus grande équité entre les familles qui nous confient leurs enfants puisque l’effort demandé est ainsi adapté aux ressources.

Le but poursuivi est d’adapter au mieux les frais de scolarité aux revenus de chacun, en toute équité et transparence.

SENS et ESPRIT de SOLIDARITE !

FRAIS IMPUTES PAR ELEVE

1.  Frais d’inscription ou de réinscription :

·       Frais de dossier (acquis définitivement) :

o   Première inscription : 50 €

o   Réinscription : 23 € portés sur la première facture (y compris pour un passage du CM2 à la 6ème et de la 3ème à la 2nde)

·       Acompte d’inscription :

o   Première inscription :

Acquis pour l’Ensemble Scolaire à partir 1er juillet 

§   Ecole :   40 €

§   Collège :60 €

§   Lycée :   80 €

 

2. 10 mensualités par an :

Il s’agit des frais généraux tels que la participation au fonctionnement de l’Enseignement Catholique, les assurances, les frais de sports (activités de piscine, par exemple), les frais relatifs aux bâtiments, ainsi qu’une partie de la rémunération de l’ensemble du personnel O.G.E.C.

3.  Frais supplémentaires facturés :

·       Frais pédagogiques spécifiques aux activités de chaque classe (T-shirt d’EPS collège, sweatshirt Lycée, photo, livres, cahiers de TD, sorties à la journée...).

·       Frais de restauration

·       Frais de garderie ou d’étude surveillée.

·       Remarques importantes :

o   La remise en l’état ou le remplacement du matériel dégradé par un élève (sur la base du coût réel incluant les frais de main d’œuvre) sont refacturés.

o   Les frais bancaires d’impayés (et de procédures engagées pour le recouvrement) sont refacturés.

o   Les frais de transport pour se rendre à l’Etablissement ne sont, bien sûr, pas pris en compte dans les mensualités de scolarité.

FRAIS IMPUTES PAR FAMILLE

1.  Cotisation A.P.E.L. (facturée en octobre) :

o    Association des Parents de l’Enseignement Libre

o    22 € pour l’année scolaire.

2.  Cotisation A.I.S.F. (sur la facture du 2ème trimestre) :

o    Association Internationale Sainte Famille (Tutelle congréganiste des Frères de la Sainte Famille – fondateur : Frère Gabriel TABORIN).

o    7 € pour l’année scolaire.

Dans le cas de plusieurs enfants scolarisés, les cotisations A.P.E.L., A.I.S.F. ne sont appelées qu’une seule fois par famille.

 

 ECOLE / COLLEGE

Frais trimestriels de garderie ou d’étude surveillée du soir (optionnels)

selon la durée du « Trimestre »

Les informations d'inscription pour le trimestre suivant doivent être transmises au plus tard le 10/12 pour le 2ème  trimestre, le 10/03 pour le 3ème trimestre.

1 jour/semaine 2 jours/semaine 3 jours/semaine 4 jours/semaine
Trimestre 1 : 01/09 au 17/12 17 € 35 € 52 € 70 €
Trimestre 2 : 03/01 au 08/04 16 € 32 € 48 € 64 €
Trimestre 3 : 25/04 au 0707 15€ 29 € 44 € 59 €
Inscription exceptionnelle :  3 € portés sur facture mensuelle

  

POUR CALCULER VOS MENSUALITES 2022-2023

Pour les nouvelles inscriptions :


-     Les frais de dossiers (acquis définitivement)

Ecole : 50

Collège : 50

Lycée : 50

-     Les acomptes d’inscription (acquis pour l’Ensemble Scolaire à partir du 1er juillet)

Ecole : 40

Collège : 60

Lycée : 80

1 Règlement CB EcoleDirecte (ou chèque à l’ordre d’OGEC Charles de Foucauld pour l'école) à joindre au dossier d’inscription.

Pour les réinscriptions (y compris pour un passage du CM2 à la 6ème)

 

-     Les frais de dossiers (portés sur la facture du premier trimestre)

Ecole : 23

Collège : 23

 

Pas de chèque à joindre au dossier de réinscription

 

Pour les réinscriptions de la troisième à la seconde 

Sur procédure de réinscription EcoleDirecte, en règlant par CB, au plus tard le 10 janvier, les frais de dossier et acompte de réinscription pour 103€ sont définitivement acquis.  

Afin de pouvoir déterminer le quotient et la tranche, chaque parent ou famille devra fournir l’avis d’imposition de l’année N-1. En conséquence, vous voudrez bien joindre au dossier une copie DE TOUTES LES PAGES de l’avis d’imposition 2021 sur les revenus 2020.

Attention, en cas de foyer fiscal différent (couples non mariés – séparés – divorcés avec garde alternée), chaque parent doit fournir son avis d’imposition.

Pour les familles séparées, divorcées (2 adresses différentes) il est possible de facturer chaque parent à 50/50 pour la totalité de la facture.

Pour les couples divorcés, sans garde alternée, l’avis d’imposition du parent en charge de/des enfant(s), faisant apparaître les pensions alimentaires perçues, est suffisant.

A défaut de transmission de l’avis d’imposition, la tranche la plus élevée sera appliquée pour le calcul des frais de scolarité.

Le quotient est calculé en fonction du revenu fiscal de référence de chaque parent ou famille. Ce revenu fiscal de référence est divisé par le nombre total de parts fiscales.

Scolarité mensuelle par enfant

Part mensuelle

par famille appelée sur l’ainé

tranche

quotient

école

collège

lycée

Tranche 1

[0-5999]

30,00

39,00

47,00

24,00

Tranche 2

[6000-11999]

36,00

44,00

54,00

27,00

Tranche 3

[12000-17999]

44,00

55,00

66,00

34,00

Tranche 4

[18000-23999]

51,00

63,00

78,00

40,00

Tranche 5

[24000-29999]

55,00

70,00

85,00

43,00

Tranche 6

[30000-39999]

58,00

72,00

88,00

44,00

Tranche 7

[40000-….]

60,00

75,00

91,00

48,00

Les factures sont accessibles sur votre espace parent « EcoleDirecte ».

Les frais de scolarité sont facturés le 1er septembre, 1er octobre, 1er janvier, 1er avril.

Les frais de restauration et d’études surveillées sont facturés le 1er octobre, 1er janvier, 1er avril.

Le 1er de chaque mois une nouvelle facture peut être émise pour les frais supplémentaires facturés. Le montant de celle-ci se cumule alors avec la précédente et modifie en conséquence le montant des prélèvements.

Les factures émises entre le 25 et le 30 du mois précédent, sont datées du 1er jour du mois concerné, il est convenu que le prélèvement mensuel (entre le 5 et le 10) est le mode de règlement privilégié (sauf difficulté particulière à justifier).

 

SERVICE COMPTABILITE :

Il n'y a qu'un ser­vi­ce comp­ta­bili­té pour l'En­sem­ble Sco­lai­re

Ser­vi­ce dans les lo­caux du Lycée : tél. 04. 37.91.25.10 (standard)

Directeur Administratif et Financier : M. MOUROT Eric

Assistante de gestion : Mme Linda AIT MESSAOUD

 
FACTURATION : Education

Rè­gle­ment des fac­tures par PRELEVEMENT MENSUEL :

C’est le mode de règlement préconisé par l’Ensemble Scolaire pour limiter les frais de fonctionnement.

Les scolarités sont facturées en septembre, octobre, janvier, avril et font l'objet de 10  prélèvements.


Par convention, vous serez informés de l'échéancier au moins 5 jours avant le premier prélèvement.

La facture est établie chaque mois approximativement le 25 du mois et datée du premier jour du mois suivant. Le prélèvement est effectué entre le 05 et le 10 de chaque mois. Les factures complémentaires mensuelles modifient l'échéancier initial du début du trimestre. Vous devez consulter vos factures par votre accès sur EcoleDirecte sur votre navigateur ou en téléchargeant l'application :

https://play.google.com/store/apps/details?id=com.ecoledirecte.edmobile&hl=fr

https://itunes.apple.com/fr/app/mon-ecoledirecte/id1296851886?mt=8

 

En plus des scolarités, d'autres facturations telles que la restauration, les fournitures, des sorties scolaires, feront l'objet d'un complément de facturation à  fin de chaque mois et s'ajouteront au prélèvement initialement prévu.

 

Situations particulières :

Une famille qui se trouve en dif­fi­cul­té lors d'une échéan­ce ou confrontée à une situation particulière voudra bien, en toute simplicité, signaler au Chef d’Etablissement le problème rencontré ; une solution – approuvée par Le Chef d’Etablissement Cordonnateur - sera alors nécessairement trouvée.

 

FACTURATION : Restauration Ecole et Collège

L’in­scrip­tion à la Res­tau­ra­tion Sco­lai­re por­te sur la même période de fac­tu­ra­tion.

Une "dés­in­scrip­tion" ne peut in­ter­ve­nir en cours de période.

Un dé­sis­te­ment de la Res­tau­ra­tion Sco­lai­re doit être si­gna­lé par écrit et doit in­ter­ve­nir :

- pour la 1ère période           AVANT    le 15 sep­tem­bre,

- pour la 2ème période          AVANT    le 10 dé­cem­bre,

- pour la 3ème période          AVANT    le 10 mars.

 

En cours de tri­mes­tre, si un élè­ve non in­scrit veut bé­né­fi­cier de la Res­tau­ra­tion Sco­lai­re, il sera facturé d'un repas occasionnel sur la facture suivante.

Pour un P.A.E. in­cluant des re­pas, il est éta­bli deux prix de re­vient : un prix pour les de­mi-Pen­sion­nai­res, un prix pour les Ex­ternes.

Pour un P.A.E. n’in­cluant pas de re­pas, il est éta­bli deux prix de re­vient : un prix pour les de­mi-Pen­sion­nai­res, un prix pour les Ex­ternes). La dé­duc­tion  n'in­ter­vient pas dans la fac­tu­ra­tion mais dans le mon­tant du prix de re­vient du P.A.E com­mu­ni­qué aux Fa­milles.

 

Les Fa­milles à fai­bles re­ve­nus peu­vent éven­tuel­le­ment bé­né­fi­cier d'ai­des à la res­tau­ra­tion des col­lec­ti­vi­tés ter­ri­to­ria­les ou de l'Edu­ca­tion Na­tio­na­le (aide de la Mairie de Lyon pour l’Ecole, pour les familles domiciliées à Lyon et du Conseil Général pour le Collège). Informations données en début d’année.

 

Rap­pel : 

Tou­tes les dé­mar­ches concer­nant le fonc­tion­ne­ment du Res­tau­rant Sco­lai­re sont pré­ci­sées dans les pa­ges spé­ci­fi­ques des Uni­tés Pé­da­go­gi­ques concer­nées.

 

Pour les frais d’éducation comme pour le Restaurant Scolaire tout mois  com­men­cé est fac­tu­ré et dû en­tiè­re­ment.

 

Les mo­di­fi­ca­tions ayant une in­ci­den­ce sur la FAC­TU­RA­TION doi­vent être si­gna­lées au Se­cré­ta­riat de l'Uni­té Pé­da­go­gi­que concer­née dans les plus brefs délais.